Intérêts, propriété et ressources de Realogy

Respecter les ressources de l’entreprise

Notre entreprise met de nombreuses ressources à notre disposition, entre autres des fournitures et des ressources en technologies de l’information, pour nous aider à exécuter notre travail et à réaliser nos objectifs commerciaux. Ces ressources sont fournies pour servir les intérêts commerciaux de Realogy. Nous sommes tous gestionnaires de ces ressources et nous devons les utiliser de manière responsable, professionnelle, éthique et légitime. Vous ne devez en aucun cas gaspiller, détruire ou faire mauvais usage des ressources de Realogy ou les utiliser à des fins qui ne bénéficient pas à notre entreprise. Un entretien adéquat, le discernement et la modération doivent toujours influencer l’usage des actifs de Realogy, y compris l’usage personnel accessoire. En outre, tous les employés sont responsables de la protection des ressources de Realogy contre la fraude, le vol et le détournement. La Politique antifraude et la Politique de sécurité de l’information de Realogy offrent une orientation complète à ce sujet.

Utilisation des ressources en technologies de l’information et des actifs

Realogy peut mettre à votre disposition des ressources en technologies de l’information pour vous aider dans votre travail. Bien que l’usage personnel accessoire soit autorisé dans certaines limites, vous ne devez pas utiliser ni permettre à un tiers d’utiliser les logiciels, réseaux, systèmes électroniques ou matériels appartenant à Realogy à des fins commerciales autres que celles destinées à Realogy. La direction de Realogy se réserve le droit, dans la mesure permise par la loi, de contrôler et examiner ses ressources en technologies de l’information, et sauf disposition contraire expresse de la législation locale, vous ne pouvez supposer la confidentialité de votre vie privée lorsque vous utilisez ces ressources ou concernant les données enregistrées dans ce cadre. Afin de protéger les systèmes de notre entreprise, nous ne permettons pas au personnel d’installer n’importe quels programmes, dispositifs ou applications sur les ressources en technologies de l’information de Realogy sauf autorisation du service des technologies de l’information. La Politique d’utilisation acceptable des ressources informatiques de Realogy fournit des principes directeurs plus détaillés sur l’usage professionnel prévu et les interdictions concernant des ressources en technologies de l’information.

Usage prévu des réseaux sociaux

Vous devriez connaître et respecter la Politique d’utilisation des médias sociaux de Realogy. Bien que vous disposiez des droits reconnus par la loi d’utiliser les réseaux sociaux, vous ne devez jamais officiellement vous exprimer au nom de Realogy ou de ses filiales ou les représenter sauf autorisation par le service des communications de Realogy. Vous devriez également savoir que dans certaines circonscriptions, même des actes apparemment innocents comme la promotion des produits et services de Realogy pourraient enfreindre les réglementations de publicité loyale s’ils sont commis sans divulguer en bonne et due forme votre relation avec l’entreprise. Vous ne devez pas utiliser les ressources en technologies de l’information de Realogy pour utiliser les réseaux sociaux d’une manière qui violerait la Politique en matière d’égalité d’accès à l’emploi, la Politique en matière de harcèlement prohibé et la Politique de non-violence en milieu de travail ou la loi. Enfin, vous ne devez jamais divulguer des renseignements confidentiels appartenant à Realogy ou à ses filiales par les médias sociaux.

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Pendant mon temps libre, je gère une petite entreprise de développement de sites Web pour d’autres petites entreprises et œuvres de bienfaisance. Ai-je le droit d’utiliser un ordinateur portable, un téléphone ou courrier électronique de l’entreprise pendant ma période de dîner pour traiter des incidents ou programmer des tâches ou des rendez-vous en soirée ou pendant la fin de semaine?

Non. Les actifs de la société, tels que les ordinateurs portables, téléphones, télécopieurs ou courriers électroniques, ne peuvent en aucun cas être utilisés à des fins personnelles ou dans le but d’en tirer profit, peu importe la période de la journée au cours de laquelle l’employé(e) souhaite utiliser ces actifs. L’accès au réseau est également considéré comme un actif de la société et est prévu pour un usage par les employés à des fins professionnelles légitimes et jamais à des fins personnelles ou dans le but d’en tirer profit. Vous devriez également signaler votre entreprise privée à la ligne du Code d’éthique puisqu’elle représente un conflit d’intérêts potentiel.

 

Droit de propriété et protection de la propriété intellectuelle

Le succès de Realogy repose en partie sur notre développement et protection de marques immobilières de renommée mondiale et d’autres propriétés intellectuelles. n tant qu’employé de Realogy, vous devez protéger la propriété intellectuelle de ce dernier, ainsi que celle appartenant à nos clients, nos fournisseurs, nos entrepreneurs indépendants et aux autres tiers. Notre propriété intellectuelle peut comprendre nos logos de marque, nos marques de commerce, nos documents écrits, nos brevets ainsi que d’autres ressources de l’entreprise, matérielles ou non. Il est interdit d’utiliser les logos, les en-têtes, les marques de commerce, les éléments protégés par des droits d’auteur ni aucune autre propriété intellectuelle appartenant à Realogy ou à ses marques pour votre usage personnel. Dans la mesure permise par la loi applicable, Realogy sera reconnu comme le propriétaire, ou le deviendra par transfert, de tous les droits de propriété intellectuelle des ressources que vous développerez ou obtiendrez dans le cadre de votre travail ou des services effectués pour Realogy.

Chez Realogy, nous respectons également la propriété intellectuelle des autres, y compris celle de nos clients, fournisseurs, entrepreneurs indépendants ou autres tiers. Vous ne devez jamais reproduire, détruire ou modifier des documents soumis aux droits d’auteur, y compris les photographies, sans autorisation du titulaire du droit d’auteur, ni utiliser ou copier des marques de commerce ou logos sans l’autorisation du titulaire de la marque. En outre, vous devriez toujours utiliser les logiciels, y compris les logiciels ouverts, conformément aux conditions de leur licence.

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J’ai un compte LinkedIn® et mon profil indique mon emploi chez Realogy. Ai-je le droit de publier des messages liés à mon travail?

Vous avez le droit de publier des messages sur les réseaux sociaux, tant que vous ne déclarez pas représenter Realogy ou une de ses filiales, et vous ne faites pas la promotion de nos produits et services sans préciser votre fonction chez Realogy. De plus, vos billets ne doivent pas violer la loi ou divulguer des renseignements confidentiels de Realogy. Vous ne devriez pas utiliser votre adresse courriel professionnelle pour enregistrer un compte sur un réseau social ou tout autre compte personnel.

Quels sont des exemples de propriété intellectuelle que je peux rencontrer dans le cadre de mes fonctions chez Realogy?

Les meilleurs exemples sont nos noms de marque et logos, comme Better Homes and Gardens Real Estate, CENTURY 21, Coldwell Banker, Coldwell Banker Commercial, ERA, Sotheby’s International Realty, ZipRealty, NRT, Corcoran Group, Cartus et Title Resource Group. D’autres exemples comprennent le code source de logiciels et les photographies.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Biens intellectuels créés pour notre entreprise ou cédés à celle-ci par nos employés, fournisseurs, entrepreneurs indépendants ou autres tiers. Les exemples comprennent les brevets, marques commerciales, droits d’auteur, secrets industriels et commerciaux, logiciels, méthodes commerciales, conceptions, données techniques, savoir-faire commercial, manuels d’entreprise et autres inventions.

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RAPPEL

Nous nous efforçons tous de positionner Realogy à la tête de l’industrie de l’immobilier. La force de notre entreprise dépend de notre aptitude à optimiser et à protéger nos actifs, qu’ils soient physiques ou intellectuels.